Les mentions légales

Notre identité

• Dénomination sociale : Hôpital Saint Joseph Saint Luc
• Nom du directeur de la publication : Sophie Léonforte
• Nom du responsable de la rédaction le cas échéant : Cécilia Haas
• Nom de l’hébergeur : OVHCloud
• Forme juridique de l’hôpital : 9220 – Association déclarée
• Activité principale exercée : 8610Z – Activités hospitalières
• N° SIRET : 390 555 076 00012
• Responsable de traitement RGPD : Delphine Tricard
• Durée de conservation des données : Les informations de votre dossier patient informatisé et sous format papier sont archivées au sein de l’Hôpital puis transférées dans un lieu d’archivage et conservées selon les durées légales avant d’être détruites.
• Clause sur l’indisponibilité du site : le site pourrait être indisponible pour maintenance technique. Les utilisateurs en seront informés.

Les coordonnées

Notre adresse

• Adresse du siège social : 20, quai Claude Bernard, 69365 Lyon Cedex 07
• Contact  : 04 78 61 81 81 – communication@saintjosephsaintluc.fr

Mentions relatives à l’hébergeur du site

• Nom de l’hébergeur : OVHCloud
• Raison sociale :  OVH SAS – filiale d’OVH Groupe SA
• Adresse : 1 Rte de la Frm Masson, 59820 Gravelines
• Contact : 09 72 10 10 07

Mentions relatives au responsable du développement web

• Nom du développeur : Les Canumériques
• Raison sociale : Association loi 1901 ou assimilé
• Adresse : 45 rue de la Bourse 69002 Lyon
• Contact : hello@lescanumeriques.fr

Crédits photos – Webdesign

• © Antoine Tardy
• © Sébastien Erôme
• © Direction communication et mécénat de l’Hôpital Saint Joseph Saint Luc 
• © Les Canumériques

Les mentions relatives à la propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

• La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de Publication.
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• L’Hôpital Saint Joseph Saint Luc se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site, notamment en les actualisant.

La déclaration à la CNIL

Conformément à la Dispense n° 7 – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe – ce site est dispensé de toute déclaration auprès de la CNIL.

Les sources

• Les informations publiées sur le site de l’Hôpital Saint Joseph Saint Luc sont exclusivement rédigées par les salariés de l’hôpital. Quelles qu´elles soient, elles sont validées par notre Comité de rédaction.
• Dans certains cas, des liens externes sont proposés pour accéder à des sites internet extérieurs. La sélection de ces liens est réalisée par le comité de rédaction. L’éditeur du site Internet « pointé » est seul responsable du contenu proposé. Ces sites s’ouvriront dans une nouvelle fenêtre du navigateur.
• Nous tenons à retenir votre attention sur le fait que les informations délivrées sur le site ne remplacent en aucun cas une consultation médicale

Les comptes utilisateurs

• Le site utilise les données nominatives suivantes pour la création des comptes utilisés pour les Avis de marchés : société, contact, téléphone, adresse email, éventuellement votre nom et prénom, si vous les utilisez pour votre login ou l’information de contact.
• Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
• Pour exercer ce droit d’accès, merci de vous adresser à communication@saintjosephsaintluc.fr

Application mobile « Annuaire médecins – CHSJSL »

Données recueillies par l’application

L’application mobile « Annuaire médecins – CHSJSL » a pour objectif de diffuser des informations et ne collecte pas d’informations personnelles sur ses usagers. Seules des données anonymes telles que le nombre de téléchargements, la version du système et le pays de téléchargement, fournies directement par les plateformes de téléchargement d’applications sont collectées.

Utilisation des données recueillies

Les données collectées sont utilisées uniquement à des fins de statistiques et dans l’objectifs d’améliorer l’application. Elles ne sont ni vendues ni partagés avec des tiers.

Le RGPD

• Afin de connaitre notre politique de la gestion de la protection des données personnelles (RGPD) nous vous invitons vous rendre sur le document ou sur notre page droits et informations.
• Vous y trouverez les objectifs des traitements, les bases légales, les droits des usagers, les modalités d’exercice, ainsi que les responsables des données au sein de notre établissement.
• Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, ou pour toute demande nécessitant un traitement de données sensibles, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données (DPO) à l’adresse suivante : dpo@saintjosephsaintluc.fr

Les formulaires de contact

• Le formulaire de contact présent sur notre site permet de recueillir certaines données personnelles limitées (nom, prénom, adresse e-mail) ainsi qu’un message libre, dans le but exclusif de faciliter l’orientation de votre demande vers les services compétents. Les thématiques concernées incluent notamment : la prise de rendez-vous, la création de compte patient, la facturation, la demande de dossier médical, la pré-consultation d’anesthésie, les réclamations, les opportunités d’emploi, les formations professionnalisantes, ainsi que les informations relatives à notre fondation.
• Ce traitement de données est réalisé dans le respect des dispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de notre politique de confidentialité.
• Nous attirons votre attention sur le fait que ce formulaire n’a pas vocation à recueillir des données de santé ou toute autre information sensible au sens du RGPD. Nous vous remercions de ne pas y inclure d’informations médicales ou personnelles relatives à votre état de santé ou à votre prise en charge.
• Pour toute question, relative à la protection de vos données personnelles, ou pour toute demande nécessitant un traitement de données sensibles , vous pouvez contacter notre DPO à l’adresse suivante : dpo@saintjosephsaintluc.fr

Les données sensibles

Notre site ne traite ni ne stocke directement de données personnelles ou de données sensibles de santé. Les services proposés sur le site peuvent inclure des liens de redirection vers des plateformes externes spécialisées dans la gestion des prises de rendez-vous, du recrutement, de la gestion des dons ou du suivi patient, à savoir notamment :

• Doctolib pour la prise de rendez-vous en ligne,
• MySJSL pour l’espace patient,
• Beetween pour les candidatures et le recrutement,
• HelloAsso pour les dons à la fondation.

Ces plateformes sont indépendantes et disposent chacune de leur propre politique de confidentialité et de gestion des données.

En conséquence, la responsabilité du site de notre hôpital Saint Joseph Saint Luc, ne saurait être engagée quant aux traitements de données personnelles ou de santé effectués par ces services tiers. Nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité propres à chacune de ces plateformes avant toute transmission d’informations personnelles ou médicales.

• Google Analytics (donc cookies de mesure d’audience)
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Les informations médicales

Notre site n’a pas vocation à stocker des données médicales. Il propose cependant des contenus à visée informative dans le domaine de la santé : présentation de pathologies, examens, spécialités, fiches médecins et expertises prises en charge dans notre établissement.

Ces informations sont purement indicatives et ne sauraient en aucun cas se substituer à une consultation médicale ou à l’avis d’un professionnel de santé.